
? Les textes réglementaires
- Directive 2014/45
- Code de la route L323-1, R323-1 et suivants
- Arrêté du 23 octobre 2023
- Cahiers des charges et instructions techniques
? Les véhicules et le contrôle technique
- Les véhicules soumis au CT
- Les calendriers de passage
- Les documents remis à l'issue du contrôle
? L’agrément du contrôleur
- Exigences réglementaires pour être contrôleur
- Modalités d’agrément
- Maintien de qualification
- Modification d’agrément
? L’agrément du centre de contrôle
- Exigences d’infrastructure
- Exigences matériels
- Modalités d’agrément
- Modification d’agrément
? La maintenance des matériels de contrôle
- Exigences de maintenance et vérification
- Modalités d’entretien courant
? L’outil informatique et les liaisons informatiques
- Exigences applicables aux logiciels de contrôle
- Les différents journaux
? Qualité et exploitation des indicateurs
- Conduite à tenir en cas de détection d’un
dysfonctionnement (TD)
- Les différents indicateurs à disposition
- Exploitation des indicateurs et modalités de
traitement à mettre en œuvre
- Processus de relecture de procès-verbaux,
détection des anomalies (TD)
? Réalisation d’un contrôle technique
- Les fonctions contrôlées
- Les niveaux de gravité et les résultats du
contrôle
- Processus de réalisation d’un contrôle
technique
- Processus de réalisation d’une contre-visite
d’un véhicule